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L.PASCALE / LA DROME TOURISME
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Informations et conseils spécial Covid-19

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Aides et mesures d’accompagnement des entreprises, conseils aux entreprises du tourisme…

Dernière mise à jour : 21 juillet 2021.
Des fiches thématiques (avec des informations plus détaillées sur certains sujets) sont téléchargeables en bas de cette page.

État d’urgence sanitaire : quel impact pour le tourisme dans la Drôme ?

Les mesures prévues pour la 4ème étape du calendrier de réouverture mis en place par le Gouvernement s’appliquent actuellement. En effet, l’évolution positive de la situation sanitaire mène à la fin des dernières restrictions en vigueur, mais pas de la vigilance :

  • le couvre-feu a été levé ;
  • le port du masque en extérieur n’est plus obligatoire (sauf exceptions : regroupements, files d’attente, marchés, stades…) ;
  • les limites de jauge sont levées – selon la situation locale – dans les établissements recevant du public (cinémas, restaurants, magasins…) ;
  • les festivals et concerts debout ont repris depuis le 30 juin 2021, selon un protocole sanitaire dédié.

L’obligation du pass sanitaire ou du résultat d’un examen de dépistage virologique ne concluant pas à une contamination par la covid-19, ou bien d’un certificat de rétablissement à la suite d’une contamination par la covid-19, à plusieurs lieux accueillant du public prend effet (LOI n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire) :

  • à partir du 21 juillet pour tous les lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50 personnes (Décret 2021-955) ;
  • à partir du 1er août dans les cafés, restaurants, centres commerciaux, hôpitaux, maisons de retraite, établissements médico-sociaux, voyages en avions, trains et cars pour les trajets de longue distance.

« Seuls les vaccinés et les personnes testées négatives pourront accéder à ces lieux qu’ils soient d’ailleurs clients usagers ou salariés. En fonction de l’évolution de la situation, nous nous poserons la question de l’extension du pass sanitaire à de nouvelles activités », a indiqué Emmanuel Macron.

Sont également maintenues dans les commerces des mesures générales (désignation d’un référent COVID-19 et information sur les mesures et gestes barrières à respecter), des mesures renforcées de nettoyage des locaux et de ventilation des locaux et des mesures particulières :

  • mise à disposition de produit hydro-alcoolique,
  • port du masque obligatoire à partir de 11 ans et fortement recommandé à partir de 6 ans,
  • mise en place d’un sens de circulation dans les commerces,
  • dispositifs pour lutter contre les points de regroupement et les files d’attente.

Pour les visites guidées en intérieur ou extérieur, la taille du groupe n’est plus limitée. Elle demeure cependant adaptée afin de pouvoir respecter la distanciation physique et réguler la fréquentation. Lors de regroupements statiques, le port du masque est recommandé pour les participants et pour le guide, si la distanciation d’un mètre ne peut être respectée.

Ainsi, le décret n°2021-699 a fait l’objet de plusieurs modifications.

Vous pouvez consulter par ailleurs les protocoles de réouverture réalisés par le Gouvernement : des protocoles sanitaires renforcés et précisant les conditions de réouverture graduée pour :

Dans tous les lieux autorisés à être ouverts ou à ré-ouvrir, un protocole sanitaire strict et les gestes barrières doivent être appliqués : port du masque grand public, distanciation, aération, sens de circulation…

Concernant l’accueil de clientèles étrangères : vous pouvez consulter la classification des pays qui est régulièrement actualisée et suivre les données mises à disposition par les bureaux d’Atout France.

Enfin, il est vivement conseillé de télécharger l’application TousAntiCovid pour être alerté ou alerter les autres en cas d’exposition à la Covid-19.

TousAntiCovid Signal, le cahier de rappel numérique : comment ça marche ?

L’utilisation du cahier de rappel numérique « TousAntiCovid Signal » est recommandée pour les restaurants, débits de boissons et salles de sport en tant qu’établissements où le port du masque n’est pas possible en permanence. Un site web est mis à la disposition de ce type de professionnels pour générer facilement et gratuitement le QR Code qui doit être affiché à l’entrée de leur établissement.
Plus d’infos également sur la page TousAntiCovid.

Mesures de soutien aux entreprises touristiques

Au niveau national

Des mesures de soutien aux entreprises touristiques sont portées par l’État et divers organismes (URSSAF, Impôts, …).

En mars 2021, de nouvelles mesures fiscales de soutien aux entreprises impactées par la crise sanitaire ont été annoncées : modalités de calcul de l’impôt sur les sociétés, remboursement accéléré des crédits d’impôt… Plus d’infos.

Le décret n° 2021-624 du 20 mai 2021 institue, quant à lui, une nouvelle aide destinée aux entreprises ayant repris un fonds de commerce en 2020, et dont l’activité est particulièrement affectée par la crise sanitaire. Plus d’infos.

Un panorama de l’ensemble des mesures de soutien aux entreprises est disponible sur le site du Ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance. Les mesures de soutien aux entreprises fermées ou en sous-activité prolongée sont également énoncées sous la forme de fiche synthétique pour chaque secteur concerné.

Alors que le déconfinement est lancé, certaines aides vont évoluer pendant les prochains mois. En juin, juillet et août, le fonds de solidarité sera par exemple adapté. Consultez les aides qui restent valables en date du 21 juin 2021.

Le fonds de solidarité fait l’objet d’évolutions régulières au regard des conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l’épidémie de covid-19 et des mesures prises pour limiter cette propagation. Voir le décret du 8 février 2021.

Le 24 février dernier, la création d’une aide complémentaire au fond de solidarité a été annoncée au conseil des ministres  pour compenser le poids des charges fixes dans les secteurs de l’hôtellerie, de la restauration et du tourisme. Cette aide peut couvrir, dans la limite de 10 millions d’euros sur la période de janvier à décembre 2021, 70 % des charges fixes des entreprises de plus de 50 salariés et 90 % pour les petites entreprises. Elle sera ouverte dans un premier temps aux entreprises de plus d’un million d’euros de chiffres d’affaires mensuel et aux entreprises de plus petite taille de certains secteurs qui ont des charges fixes très élevées (loisirs « indoor », salles de sport, hôtellerie, commerces et restauration de la montagne, résidences de tourisme, zoos et établissements thermaux). Le Gouvernement travaille également à étendre l’aide complémentaire sur les charges fixes aux plus petites structures qui ne feraient pas 1 M€ de CA par mois.

Les entreprises des secteurs du tourisme, de l’hôtellerie, de la restauration, du sport, de la culture, du transport aérien et de l’évènementiel bénéficient également d’une prise en charge à hauteur de 100 % de l’indemnité d’activité partielle versée aux salariés. Les taux applicables de mars à décembre 2020 en matière d’activité partielle sont reconduits jusqu’au 31 mars 2021. Voir les décrets n°2021-221 et 2021-225 pour plus d’infos.

De plus, afin d’apporter un soutien aux professionnels qui rencontrent des difficultés pour faire face aux congés payés accumulés en période d’activité partielle, le Gouvernement a retenu une aide économique ponctuelle et non reconductible, ciblée sur les secteurs très impactés avec des fermetures sur une grande partie de l’année 2020. Ainsi, l’État prendrait en charge jusqu’à 10 jours de congés payés pour les entreprises des secteurs de l’hôtellerie, de la restauration et de l’évènementiel notamment, dont l’activité a été :

  • soit interrompue partiellement ou totalement pendant une durée totale d’au moins 140 jours depuis le 1er janvier 2020 ;
  • soit réduite de plus de 90 % (baisse du chiffre d’affaires) pendant les périodes en 2020 où l’état d’urgence sanitaire était déclaré.

Plus d’infos sur le site du Ministère du Travail. Voir aussi le décret n° 2020-1787 du 30 décembre 2020 relatif à l’aide exceptionnelle accordée aux entreprises accueillant du public au titre des congés payés pris par leurs salariés entre le 1er et le 20 janvier 2021.

Par ailleurs a été mis en place un fonds d’aide d’urgence pour les organisateurs de colonies de vacances et de séjours de découvertes qui sont durement impactés par la crise résultant de la Covid-19. De plus, les associations, coopératives, entreprises bénéficiant de l’agrément ESUS, entreprises du champ de l’insertion par l’activité économique, entreprises ayant inscrit les principes de l’ESS dans leurs statuts, employant de 1 à 10 salariés, peuvent souscrire au dispositif UrgencESS. L’aide du fonds UrgencESS est accordée par l’Association territoriale France Active, au vu des critères éligibilité au Fonds UrgencESS, et après analyse de la situation économique et financière, ainsi que des éventuelles difficultés de recours aux dispositifs d’urgence.

Enfin, des aides sont octroyées aux permittents et saisonniers (à condition d’avoir travaillé au moins 60% du temps au cours de l’année 2019) : il s’agit d’une garantie de ressources de 900 euros par mois, à partir du 1er novembre et jusqu’en février 2021.

Afin de simplifier et d’accélérer l’accès aux différents dispositifs de soutien aux entreprises touristiques, un guichet unique numérique avait été déployé dès le printemps dernier. Un numéro d’appel spécial a également été créé par l’État en novembre 2020. En composant le 0806 000 245, du lundi au vendredi de 9h à 12h ou de 13h à 16h, les professionnels en difficulté peuvent se renseigner et être orientés vers les différentes aides d’urgences mises en place, et plus particulièrement sur :

Enfin, afin de « régler la question des loyers, qui pénalise un nombre très important d’entrepreneurs », le projet de loi de finances pour 2021 introduit un crédit d’impôt pour inciter les bailleurs à annuler une partie de leurs loyers. Ainsi, tout bailleur qui, sur les trois mois d’octobre, novembre et décembre 2020, accepte de renoncer à au moins un mois de loyer, pourra bénéficier d’un crédit d’impôt de non plus 30% comme prévu initialement, mais 50% du montant des loyers abandonnés. Cette mesure bénéficiera aux entreprises de moins de 250 salariés fermées administrativement ou appartenant au secteur HCR et cette aide sera cumulable avec le fonds de solidarité.

BPI France et la Banque des territoires s’engagent également à soutenir les professionnels et les entreprises selon plusieurs modalités d’intervention et actions.

Le Prêt Garanti par l’Etat (PGE) est opérationnel depuis le 25 mars 2020 grâce à la forte mobilisation des réseaux bancaires et de Bpifrance, qui a développé la plateforme nécessaire à la gestion de ce dispositif. Il a été prolongé jusqu’en juin 2021 avec de nouvelles modalités de déploiement.

Un nouveau programme d’investissement est par ailleurs disponible pour les « entreprises rentables avec un chiffre d’affaires annuel supérieur à 250 000 euros » : des prêts tourisme de 30 000 à 1,5 million d’euros avec 18 mois de différé d’amortissement et avec des taux d’intérêt commençant à 2,70% et variant selon la note de la société (A/A+/B/B+/C). Souhaitant dédier ce type de prêts aux restaurateurs, aux hôteliers et aux entreprises du tourisme, la fintech a réuni 38 millions d’euros auprès de six assureurs et de la Caisse des Dépôts. Test d’éligibilité instantané.

Annoncé en décembre 2020, le Fonds d’Avenir et de Soutien au Tourisme (FAST) est un nouveau produit de BPI France, mis en place pour renforcer la structure capitalistique des petites sociétés et favoriser leur rebond, avec des tickets de 50 K€ à 400 K€. Un investissement sous forme d’obligations convertibles d’une durée de 8 ans, sous conditions : statut SA ou SAS, au moins 3 ans d’existence et chiffre d’affaires minimum de 0,5 M€.

A noter également : les mesures d’assouplissement prises en juin dernier pour l’utilisation des tickets restaurant dans les restaurants (plafond doublé et utilisation possible les week-end et jours fériés) sont prolongées jusqu’au 1er septembre 2021 inclus.

Enfin, le Plan de Relance prévoit des aides et des accompagnements pour la transition numérique et pour le tourisme durable, respectivement « opérés » par France Num et l’ADEME en collaboration avec leurs réseaux de partenaires.
A noter :

  • L’aide de 500 euros pour la numérisation des TPE est prolongée jusqu’au 30 juin 2021. Elle est également élargie (depuis avril 2021) à toutes les entreprises de moins de 11 salariés, tous secteurs confondus. Plus d’infos sur ces évolutions.
  • L’ADT de la Drôme est partenaire de l’ADEME pour l’accompagnement à la transition écologique des hébergeurs et restaurateurs du territoire dans le cadre du Fonds Tourisme Durable.

Au niveau régional

Adopté lors de l’Assemblée plénière des 8 et 9 juillet 2020, le plan de relance économique de la Région Auvergne-Rhône-Alpes s’élève à un milliard d’euros sur 3 ans (qui génère un effet levier de 3 milliards €) afin d’accompagner les entreprises et les collectivités locales. Il s’articule autour de 4 axes principaux :

  • Volet territoires (443 M€)
  • Volet économie régionale et de proximité (140 M€)
  • Volet emploi (335 M€)
  • Volet développement durable et numérique ( 115 M€)

Consultez le plan de relance régional pour chacun de ces volets sur le site économique de la Région. Une hotline (gratuite) est également ouverte du lundi au vendredi (sauf jours fériés) afin d’orienter et accompagner les entreprises et les professionnels impactés par l’épidémie.

Par ailleurs, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a décidé de mettre en œuvre des mesures d’urgence et un plan de relance pour la montagne, avec 3 piliers :

  • des mesures d’urgence pour accompagner les entreprises (date limite de dépôt des dossiers fixée au 30 avril 2021) telles que, notamment, les hébergements collectifs agréés pour l’accueil de groupes d’enfants et situés dans une commune classée en zone de montagne (plus d’infos sur cette aide d’urgence),
  • le prêt Montagne Auvergne-Rhône-Alpes REACT EU FEDER,
  • un plan de relance pour la montagne à long terme.

Au niveau départemental

Compte tenu du contexte sanitaire et économique actuel, et en signe de solidarité, le Président de l’Agence de Développement Touristique de la Drôme Laurent Lanfray, et le Directeur Général, Bruno Domenach, ont annoncé en janvier 2021 la gratuité de tous les abonnements Open Pro / Addock pour l’année 2021 pour tous les professionnels (hébergeurs, prestataires d’activités, sites de visite…) souhaitant s’équiper de l’outil ou bien déjà utilisateurs (nouvel abonnement ou renouvellement).

En complément, La Drôme Tourisme a lancé en mai 2021 un plan d’actions de promotion-communication pour relancer l’activité et booster les réservations dans la Drôme, avec des campagnes télé, mobile, réseaux sociaux, ainsi que des espaces publicitaires sur leboncoin, Le Routard,…

Enfin, un travail de concertation réalisé avec l’ensemble des acteurs du territoire drômois a permis de prévoir 3 actions majeures, soutenues par le Département de la Drôme, dans une dynamique d’attractivité :

  • Lancement d’une campagne de promotion touristique « Drôme, c’est ma nature ! » ;
  • Création de 20 000 « Pass’Drôme » en soutien aux professionnels du tourisme drômois (opération prolongée jusqu’au 30 juin 2021) ;
  • Accompagnement numérique des acteurs économiques.

Informations détaillées dans notre fiche pratique (en téléchargement ci-dessous).

L’ADT de la Drôme aux côtés des professionnels du tourisme

Tout au long de cette période et dans le souci d’accompagner les professionnels du tourisme qui subissent de plein fouet les conséquences de la crise sanitaire, nous nous attachons à relayer les mesures prises par les instances locales, régionales et nationales, et toutes autres informations utiles pour vos activités.

Toute notre équipe est en ordre de marche pour vous permettre de vous informer, vous former, répondre à vos interrogations, adapter nos outils à la crise que nous traversons.
Plus que jamais, nous sommes à votre écoute (par mail uniquement) pour tout échange sur la gestion de votre établissement touristique à court ou moyen terme (préparation de la saison 2021…).

Gestion de la Relation Client en matière de réservation

  • Quelles sont les règles et les modalités applicables pour les réservations reportées et à venir ?
  • Quels sont les droits et devoirs d’un hébergeur ou d’un opérateur de séjour face aux reports, aux demandes de remboursement et aux éventuelles futures annulations de la part du client ou pour cause de force majeure ?
  • Quelles informations, notamment contractuelles, fournir à vos clients pour toute nouvelle réservation ?

Nous avons fait appel à Christian Gosseaume, avocat en droit et fiscalité du tourisme, pour répondre à ces questions. Consultez notre page dédiée.

Prorogation jusqu’au 31 décembre 2021 du classement des hébergements touristiques et des Offices de Tourisme

Les conséquences de la pandémie de covid-19 dans le secteur du tourisme imposent d’adapter de manière transitoire la durée du classement des hébergements touristiques et des offices du tourisme en dispensant durant cette période exceptionnelle les professionnels concernés des démarches et formalités liées au renouvellement de leur classement tout en empêchant la caducité des classements arrivés à échéance.

Repoussée une première fois, la durée de validité des classements qui devaient cesser leurs effets entre le 12 mars 2020 et le 31 décembre 2021 est de nouveau prolongée, et ce jusqu’au 31 décembre 2021. Sont concernés par le décret n°2021-495 du 22 avril 2021 : les hôtels, les terrains de camping, résidences de tourisme, parcs résidentiels de loisirs, meublés de tourisme, villages et maisons familiales de vacances, ainsi que les Offices de Tourisme.
Les hébergeurs peuvent toutefois, s’ils le souhaitent, procéder aux démarches de renouvellement de leur classement et contacter un des organismes accrédités par le Cofrac en vue d’une inspection de classement.

Précautions sanitaires

Nous effectuons une veille régulière sur le cadre réglementaire. D’autre part, pour aider les professionnels à accueillir leur clientèle dans les meilleures conditions, nous avons compilé l’ensemble des ressources disponibles. Retrouvez tous ces éléments dans notre fiche pratique (en téléchargement ci-dessous).

En tant qu’employeur, vous êtes également responsable de la santé et de la sécurité de toute personne travaillant dans votre entreprise. Consultez le guide édité par le Ministère du Travail, de l’Emploi et l’Insertion, en collaboration avec l’Assurance Maladie – Risques professionnels, dans sa version 9 novembre 2020.

Enfin, nous avons regroupé, sur une page dédiée, nos conseils d’actions en terme de promotion – communication et commercialisation pendant la période de confinement. A consommer sans modération ! Et avec l’appui de nos services si besoin.

 

 

Françoise Alazard

Accompagnement / Conseil
falazard@ladrometourisme.com

Contactez par email

Bénédicte Séguret

Accompagnement / Conseil
bseguret@ladrometourisme.com

Contactez par email

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